Francine Demichel

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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De: Francine Demichel
agrégée de droit public, professeur des universités à l'université de Paris-VIII
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris - La Villette
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000024073792(source JORF)
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Francine DEMICHEL
agrégée de droit public, professeure des universités à l'université Paris-VIII
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000020736214(source JORF)
nomination
13 Juin 200913/06/2009
De: Francine Demichel
professeure à l'université Paris-VIII
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette
personnalités extérieures
Groupe:
Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000640095(source JORF)
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Demichel
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000412689(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Francine Demichel
directrice de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000591083(source JORF)
délégation de signature
23 Mai 200223/05/2002
De: Francine Demichel
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
De l'enseignement supérieur
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000000779051(source JORF)
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Francine Demichel
directrice de l'enseignement supérieur au ministère de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
en application del'article 4 du décret n° 2002-49 du
10 janvier 2002
relatif aux missions, à l'administration et au régime financier de l'Ecole nationale d'administration :
membres appartenant
aux administrations auxquelles prépare l'école
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000590303(source JORF)
nomination
28 Avril 200228/04/2002
De: Francine Demichel
directrice de l'enseignement supérieur
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir
Groupe:
Commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir
inspecteur_general="À pourvoir"
JORFTEXT000000777814(source JORF)
désignation
25 Avril 200225/04/2002
De: Francine Demichel
directrice de l'enseignement supérieur
Objet:
membre de la commission chargée d'apprécier le niveau et la nature des responsabilités exercées par les fonctionnaires visés à l'avant-dernier alinéa de l'article 6 du décret du
13 octobre 1999
candidats à un emploi d'inspecteur général de 2e classe, outre les représentants du corps, titulaires et suppléants
élus
en application del'article 2 du décret n° 94-185 du
14 décembre 1994
relatif aux modalités de nomination au tour extérieur dans certains corps d'inspection et de contrôle de la fonction publique de l'Etat :
Groupe:
Commission chargée d'apprécier le niveau et la nature des responsabilités exercées par les fonctionnaires
inspecteur_general="" suppleant="
JORFTEXT000000777814(source JORF)
désignation
25 Avril 200225/04/2002
De: Francine Demichel
directrice de l'enseignement supérieur au ministère de l'éducation nationale
Objet:
membre du conseil d'administration du groupe des écoles des télécommunications
au titre de représentante de l'Etat
Groupe:
Groupe des écoles des télécommunications
conseil_administration
JORFTEXT000000394408(source JORF)
reconduction
24 Novembre 200124/11/2001
De: Francine Demichel
directrice de l'enseignement supérieur
Objet:
au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
1o
représentante du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
JORFTEXT000000773197(source JORF)
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Francine Demichel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
titulaire
Groupe:
Institut national d'études démographiques (INED)
conseil_administration
JORFTEXT000000590983(source JORF)
nomination
29 Septembre 200129/09/2001
De: Francine Demichel
directrice de l'enseignement supérieur
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de seconde classe à pourvoir
Groupe:
Commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de seconde classe à pourvoir
inspecteur_general="À pourvoir"
JORFTEXT000000393861(source JORF)
désignation
19 Juillet 200119/07/2001
De: Francine Demichel
directrice de l'enseignement supérieur
Objet:
membre de la commission chargée d'apprécier le niveau et la nature des responsabilités exercées par les fonctionnaires visés à l'avant-dernier alinéa de l'article 6 du décret no 99-878 du
13 octobre 1999
candidats à un emploi d'inspecteur général de 2e classe, outre les représentants du corps, titulaires et suppléants
élus
en application de l'article 2 du décret no 94-1085 du
14 décembre 1994
Groupe:
Commission chargée d'apprécier le niveau et la nature des responsabilités exercées par les fonctionnaires
inspecteur_general="" suppleant="
JORFTEXT000000393861(source JORF)
désignation
19 Juillet 200119/07/2001
De: Demichel (Francine)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de coordination des sciences de l'homme et de la société, en leur qualité de représentants de l'administration, des organismes de recherche publique et de la conférence des présidents d'université
conformément aux dispositions des a et b du 2o de l'article 2 du décret no 2001-227 du
12 mars 2001
portant création du Conseil national de coordination des sciences de l'homme et de la société
Sur proposition du ministre chargé
de l'enseignement supérieur
Groupe:
Conseil national de coordination des sciences de l'homme et de la société
JORFTEXT000000224375(source JORF)
nomination
13 Juillet 200113/07/2001
De: Francine Demichel
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
titulaire
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
conseil_administration
JORFTEXT000000771666(source JORF)
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Francine Demichel
directrice de l'enseignement supérieur
Objet:
membres de la commission consultative
instituée
au titre de l'article 9 du décret no 89-833 du
9 novembre 1989
modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale et présidée par la doyenne de l'inspection générale
2. Les sept directeurs d'administration centrale ou des établissements publics sous tutelle
Groupe:
Commission consultative
inspecteur_general="Éducation nationale et présidée par la doyenne de l'inspection générale"
JORFTEXT000000768665(source JORF)
désignation
15 Février 200115/02/2001
De: Francine Demichel
directrice de l'enseignement supérieur
Objet:
dans les limites de ses attributions, les décisions suivantes
JORFTEXT000000585360(source JORF)
délégation de signature
27 Décembre 200027/12/2000
De: Francine Demichel
directrice de l'enseignement supérieur
Objet:
dans les limites de ses attributions, les décisions suivantes
JORFTEXT000000215451(source JORF)
délégation de signature
27 Décembre 200027/12/2000
De: Demichel (Francine)
directrice de l'enseignement supérieur, vice-présidente du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Quatre membres titulaires et quatre suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000218596(source JORF)
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Demichel (Francine)
directrice de l'enseignement supérieur
Objet:
membres de la commission consultative
instituée
au titre de l'article 9 du décret no 89-833 du
9 novembre 1989
modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale et présidée par la doyenne de l'inspection générale
2. Les sept directeurs d'administration centrale ou des établissements publics sous tutelle
Groupe:
Commission consultative
inspecteur_general="Éducation nationale et présidée par la doyenne de l'inspection générale"
JORFTEXT000000764905(source JORF)
désignation
03 Juin 200003/06/2000
De: Francine Demichel
directrice de l'enseignement supérieur au ministère de l'éducation nationale
Objet:
au nom du ministre de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000216469(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200007/05/2000
De: Demichel
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000216469(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200007/05/2000
De: Demichel
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000215942(source JORF)
délégation de signature
20 Avril 200020/04/2000
De: Francine Demichel
directrice de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000399289(source JORF)
délégation de signature
19 Avril 200019/04/2000
De: Demichel (Francine)
directrice de l'enseignement supérieur
Objet:
membres de la commission consultative
instituée
au titre de l'article 9 du décret no 89-833 du
9 novembre 1989
relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale et présidée par la doyenne de l'inspection générale
Les sept directeurs d'administration centrale ou des établissements publics sous tutelle
Groupe:
Commission consultative
inspecteur_general="Éducation nationale et présidée par la doyenne de l'inspection générale"
JORFTEXT000000751417(source JORF)
désignation
30 Janvier 200030/01/2000
De: Demichel (Francine)
directrice de l'enseignement supérieur
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir
Groupe:
Commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir
inspecteur_general="À pourvoir"
JORFTEXT000000384225(source JORF)
désignation
14 Janvier 200014/01/2000
De: Demichel (Francine)
directrice de l'enseignement supérieur
Objet:
membre de la commission chargée d'apprécier le niveau et la nature des responsabilités exercées par les fonctionnaires visés à l'avant-dernier alinéa de l'article 6 du décret no 99-878 du
13 octobre 1999
candidats à un emploi d'inspecteur général de 2e classe, outre les représentants du corps, titulaires et suppléants
élus
en application de l'article 2 du décret no 94-185 du
14 décembre 1994
Groupe:
Commission chargée d'apprécier le niveau et la nature des responsabilités exercées par les fonctionnaires
inspecteur_general="" suppleant="
JORFTEXT000000384225(source JORF)
désignation
14 Janvier 200014/01/2000
De: Demichel, née Batailler (Francine, Denise)
directrice de l'enseignement supérieur au ministère. Chevalier du 26 novembre 1991
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-11-26"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
promotion
01 Janvier 200001/01/2000
De: Francine Demichel
directrice de l'enseignement supérieur au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
en application des dispositions du premier alinéa de l'article 47 du décret no 82-819 du
27 septembre 1982
modifié relatif aux conditions d'accès, au régime de la scolarité et à l'administration de l'Ecole nationale d'administration
directeur d'administration centrale désigné par le ministre chargé des universités
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1999-12-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000568373(source JORF)
nomination
01 Décembre 199901/12/1999
De: Demichel (Francine)
directrice de l'enseignement supérieur
Objet:
membres de la commission consultative
instituée
au titre de l'article 9 du décret no 89-833 du
9 novembre 1989
relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale et présidée par la doyenne de l'inspection générale
2. Les sept directeurs d'administration centrale ou des établissements publics sous tutelle
Groupe:
Commission consultative
inspecteur_general="Éducation nationale et présidée par la doyenne de l'inspection générale"
JORFTEXT000000210305(source JORF)
désignation
09 Mars 199909/03/1999
De: Demichel (Francine)
directrice de l'enseignement supérieur
Objet:
membres du comité d'orientation des programmes de la société Télévision du savoir, de la formation et de l'emploi
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Comité d'orientation des programmes de la société Télévision du savoir, de la formation et de l'emploi
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000756155(source JORF)
nomination
22 Août 199822/08/1998
De: Demichel (Francine)
directrice de l'enseignement supérieur, vice-président du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Quatre membres titulaires et quatre suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Demichel (Francine)
directrice de l'enseignement supérieur
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications
a) Au titre de représentants de l'Etat
Remplace:M. Forestier (Christian)
Groupe:
Groupe des écoles des télécommunications
conseil_administration
JORFTEXT000000206339(source JORF)
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Francine Demichel
directrice de l'enseignement supérieur
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Remplace:M. Christian Forestier
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000570005(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Demichel (Francine)
directrice de l'enseignement supérieur
Objet:
directeur d'administration centrale ou d'établissement public sous tutelle
Groupe:
Directeur d'administration centrale ou d'établissement public sous tutelle
JORFTEXT000000754432(source JORF)
nomination
15 Mars 199815/03/1998
De: Demichel
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000752313(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 199820/01/1998
De: Francine Demichel
Objet:
conseiller au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000738237(source JORF)
cessation de fonction
19 Décembre 199719/12/1997
De: Francine Demichel
professeur des universités
Objet:
directrice de l'enseignement supérieur
Groupe:
Direction de l'enseignement supérieur
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000554801(source JORF)
nomination
19 Décembre 199719/12/1997
De: Francine Demichel
directrice de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000554100(source JORF)
délégation de signature
19 Décembre 199719/12/1997
De: Francine Demichel
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Conseillers
professeur des universités
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000750117(source JORF)
nomination
24 Juillet 199724/07/1997
De: Demichel (Francine)
professeur à l'université Paris-VIII
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
les personnalités
Groupe:
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000549319(source JORF)
nomination
17 Septembre 199417/09/1994
De: Demichel (Francine)
présidente de l'université Paris-VIII
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay-Saint-Cloud, les personnalités
Groupe:
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000161096(source JORF)
nomination
06 Octobre 199106/10/1991

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